Déposée le 10 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASABIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « SET A BIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASABIERE domicilié(e) 25, rue du GUE,54840 GONDREVILLE - 54840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 165 544 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Didier CHIPOT Gérant de la SARL CASABIERE domicilié(e) 25, rue du GUE,54840 GONDREVILLE - 54840 - France.
La marque SET A BIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SET A BIERE est expirée depuis le 10 février 2013.
CASABIERE a également déposé les autres marques suivantes : STARBIERE
CASABIERE sarl - 25, rue du GUE,54840 GONDREVILLE - 54840 - France - SIREN 434165544
Mr Didier CHIPOT Gérant de la SARL CASABIERE - 25, rue du GUE,54840 GONDREVILLE - 54840 - France
Inscription le 24 février 2004 - Rejet partiel n°387548 - Publication au BOPI 2004-02-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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